Mentions légales

La société ARTEC 79 est à votre disposition pour toutes remarques ou suggestions. Gestion Editoriale
ARTEC 79 – SAS au capital de 40 000 €
167 Avenue de Paris 79000 Niort
Tél : 05.49.33.30.00 / Fax : 05.49.24.91.28
N°SIRET : 337 491 641 0037 – APE 4110 A

Directeur de publication : ARTEC 79

Droits et devoirs des utilisateurs : Les informations diffusées sur le site www.construction-artec-79.com. sont la propriété de la société ARTEC 79. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l’accord de l’entreprise. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Ils leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif. En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d’une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.

Droit applicable : Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Création du site Internet : Sas Sev/Ouest-communication.com – Conception graphique et création de site Internet

Hébergement du site Internet : Société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Crédit photos : fotolia
#23496982 © Lulu Berlu
#51067183 © Gunnar Assmy
#59473214 © olly
#60625437 © goodluz
#36574283 © ojoimages4